Académique

Conseil

Juridique

Environnement

Justice et Santé

RSEfabPom Frédéric Rose-Dulcina -
L'exposition de la jeune enfant à des pics de pollution observés en région parisienne doit ainsi être regardée comme étant en lien de causalité directe, non pas avec l'ensemble des maladies respiratoires contractées par l'enfant, mais avec l'aggravation de ces pathologies.

Urbanisme : Question d’échelle

RSEfabPom Frédéric Rose-Dulcina -

Développement durable : l’éolien et les régions

RSEfabPom Frédéric Rose-Dulcina -

Cryogénisation, aquamation ou forêt cinéraire face au droit de toute personne d’avoir une sépulture

RSEfabPom Frédéric Rose-Dulcina -

Les cendres du défunt et leur dispersion : quand le droit s’en mêle…

RSEfabPom Frédéric Rose-Dulcina -
Juridique

Urbanisme et sécurité :  stop au prétexte de la sécurité publique pour faire obstacle à un projet de construction !

Nombreux sont les exemples de décisions de justice où le juge administratif censure un refus d’autorisation d’urbanisme fondé de manière erronée sur un prétendu risque de sécurité publique
Juridique

Le droit robotique sera-t-il théosophique ou les androïdes rêveront-ils de moutons électriques ?

Il y a près de 500 ans François Rabelais écrivait « science sans conscience n’est que ruine de l’âme »… on peut toujours méditer cette citation aujourd’hui.
Juridique

Pouvoirs du maire : la devise de la République, rien que la devise !

Ce n’est qu’en 1848, avec la proclamation de la IIe République, que la formule « Liberté, Égalité, Fraternité » devient la devise officielle de la France. Le XIXe siècle a été traversé par un vif débat autour de l’ordre et du sens des mots.
Juridique

Environnement : un projet de stockage de déchets radioactifs peut présenter une utilité publique et être compatible avec le droit des générations futures et...

Cette décision du Conseil d’État du 1er décembre 2023 réveille une nouvelle fois ses anciennes critiques.
Juridique

Le droit robotique peut-il être simple ? (II)

Le droit robotique ne sera donc pas simple, pourquoi le serait-il au demeurant ? Un droit, quel qu’il soit est avant tout le reflet de nos regards sur un fait de société
Juridique

Droit robotique et droit humain : Aux origines du robot ! (I)

Le pire peut-être n’est pas tant une prise de pouvoir par les machines que notre soumission bien volontaire à celle-ci.
Juridique

Atteinte grave et durable à l’environnement : les choix destinés à répondre aux besoins du présent ne doivent pas compromettre la capacité des générations futures...

Cette décision doit être saluée, car elle affirme pour la première fois la dimension intertemporelle de la protection de l'environnement. Mais, elle est également largement insatisfaisante en dépit de ce “droit des générations futures”
Juridique

Urbanisme : les règles d’urbanisme régissant l’aspect extérieur des constructions et l’éco-construction

Jusqu’à quel point les règles d’urbanisme régissant l’aspect extérieur des constructions doivent-elles céder le pas aux nouvelles exigences de l’éco-construction ? C’est la question à laquelle le Conseil d’État devait répondre dans l’affaire ici commentée.
Juridique

Environnement et santé publique : L’État n’en fait pas assez s’agissant de la prolifération des algues vertes en Bretagne et l’échouage récurrent des algues...

Le ramassage efficace des algues sargasses doit s’effectuer en mer, sous la responsabilité de l’État.
Translate »